Bibliothèque et archives
Le dépôt numérique permanent du Conseil. La transparence est le principe par défaut : tout document non soumis à restriction est libre d'accès, ouvert et indexé.
Charte de l'ISGC
Adoptée le 20 juillet 2026
L'instrument constitutif suprême du Conseil, adopté sous l'autorité d'ARGA. Il définit la mission, le mandat, la composition, les procédures décisionnelles et les normes déontologiques.
Règlement relatif à la composition, à la nomination et à la cessation de fonctions
Instrument constitutif
Le cadre contraignant régissant la sélection, la nomination, la durée des mandats et la cessation de la qualité de membre.
Code de déontologie et des conflits d'intérêts
Instrument constitutif
Le cadre de conduite opposable applicable à tous les membres, conseillers et personnels, incluant les obligations de déclaration et les procédures disciplinaires.
Procédure relative aux publications et aux forums
Instrument constitutif
Les règles régissant l'élaboration, l'évaluation par les pairs, l'adoption et la publication de l'ensemble des travaux du Conseil, ainsi que le déroulement des Forums et des tables rondes.
Résolutions et procès-verbaux
0 documents
Les publications apparaîtront ici au fur et à mesure de leur adoption.
Publications et rapports
0 documents
Les publications apparaîtront ici au fur et à mesure de leur adoption.
Avis consultatifs
0 documents
Les publications apparaîtront ici au fur et à mesure de leur adoption.
Documents finaux des forums
0 documents
Les publications apparaîtront ici au fur et à mesure de leur adoption.
Enregistrements et accréditations
1 documents
- Enregistrement au Marché mondial des Nations Unies (UNGM)Télécharger
Politiques d'entreprise d'ARGA
4 documents
- Politique et déclaration d'entreprise conformément au Programme 2030 des Nations UniesTélécharger
- Principes de responsabilité d'entreprise conformément au Pacte mondial des Nations UniesTélécharger
- Politique environnementale d'ARGATélécharger
- Politique relative aux droits humains, à l'égalité des sexes, à la lutte contre le racisme et à la non-discriminationTélécharger
Accès réservé aux membres du Conseil et aux partenaires autorisés. Les documents ne sont classés restreints que par un vote à la majorité des deux tiers du Conseil d'experts, ce classement étant réexaminé chaque année et levé au plus tard au bout de dix ans.
L'accès au dépôt est libre et ouvert, et ne nécessite aucune inscription. Il est tenu à perpétuité par le Secrétariat en tant qu'archive permanente des travaux publics du Conseil.